Mentions légales

Home   /   Mentions légales

Mentions légales

Petrofer Chemie H. R. Fischer GmbH + Co. KG
Römerring 12-16
D-31137 Hildesheim
Tribunal d’instance de Hildesheim HRA 1217
Téléphone : +49 5121 – 76 27 – 0
Fax : +49 5121 – 76 27 – 2211
Email : info@petrofer.com

Société personnellement responsable :

H. R. Fischer Société à responsabilité limitée
Siège : Hildesheim
Tribunal d’instance de Hildesheim HRB 294

Directeurs exécutifs :

Constantin M. Fischer, Dr. Heinz-Peter Judenau, Dr. Dirk Meth

TVA : DE115961849
Identifiant fiscal : 30/210/30809

Sources des images :

  • Kevin Burton, Leek Photographic Club, UK
  • Mary Emery, Leek Photographic Club, UK
  • Shutterstock
  • Adobe Stock

MENTIONS LÉGALES ET INFORMATIONS RELATIVES À LA LOI SUR LES MÉDIAS

Droits d’auteur :

Copyright Petrofer CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG. Tous droits réservés. Tous les textes, images, graphiques, fichiers son, vidéo et d’animation, ainsi que leurs arrangements, sont soumis aux droits d’auteur et autres lois sur la protection de la propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être copiés à des fins commerciales ou de distribution, ni modifiés et utilisés sur d’autres sites web.

Certaines pages contiennent également des images soumises au droit d’auteur de leurs fournisseurs.

Marques commerciales :

Les marques de commerce et appellations commerciales désignés appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Garantie :

Les informations sont fournies par Petrofer CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG sans aucune garantie ou ni représentation, expresse ou implicite, qu’elle qu’en soit la nature. Sont également exclues toutes les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation de lois et de brevets.

Même si nous supposons que les informations fournies sont exactes, elles peuvent néanmoins contenir des erreurs ou des inexactitudes. Dans le cadre de notre politique de développement et d’amélioration continus de nos produits, certaines spécifications, informations ou emballages sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

Droits de licence :

PETROFER CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG souhaite proposer à ses clients des contenus internet innovants et informatifs. Nous espérons donc que vous serez satisfaits par notre créativité. Toutefois, nous vous prions de comprendre que PETROFER CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG doit protéger sa propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques de commerce et droits d’auteur, et ces pages Internet n’accordent aucun droit de licence sur la propriété intellectuelle de PETROFER CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG.

Déclarations prospectives :

De nombreuses pages Internet contiennent des déclarations prospectives qui s’appuient sur les convictions de la direction de PETROFER. L’utilisation de mots tels que « s’attendre à », « estimer », « compter », « avoir l’intention de » et « planifier » sur ces pages internet a pour but d’identifier les déclarations prospectives. Ces déclarations reflètent le point de vue de PETROFER CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG sur des événements futurs à la date de leur publication. Elles sont donc sujettes à des risques et incertitudes. De nombreux facteurs sont susceptibles d’influer sur les résultats, qui peuvent sensiblement différer des estimations données ici. Ces facteurs comprennent, entre autres, les changements des conditions économiques et commerciales générales, les changements de taux de change et de taux d’intérêt, l’introduction de produits concurrents, le manque d’acceptation de nouveaux produits et services et les changements dans la stratégie de l’entreprise. PETROFER CHEMIE H. R. Fischer GmbH + Co. KG décline toute intention ou obligation de mettre à jour ces déclarations prévisionnelles.

Exonération de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les recours en responsabilité contre l’auteur invoquant des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont en principe exclus, à moins que l’auteur ne démontre l’absence de faute intentionnelle ou de négligence grave. Toutes les offres sont susceptibles d’être modifiées et ne sont pas contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou interrompre temporairement ou définitivement et sans préavis la publication de pages, dans leur intégralité ou en partie.

2. Références et liens

L’auteur n’est pas responsable des contenus liés ou référencés à partir de ses pages (« Liens »), à moins qu’il n’ait pleine connaissance de contenus illégaux et qu’il ne soit en mesure d’empêcher les visiteurs de son site de consulter ces pages. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la création du lien, les pages correspondantes étaient exemptes de tout contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur la conception ni le contenu, actuels et futurs, des pages liées. Par conséquent, il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées modifiées après l’établissement du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références établis dans sa propre offre Internet, ainsi qu’aux entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par l’auteur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations, seule la responsabilité du fournisseur de ces pages est engagée, et non celle de l’auteur du lien vers la publication concernée.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ne faisant l’objet d’aucune licence. Tous les noms de marques et marques de commerce mentionnées dans l’offre Internet, éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété de leurs propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque, sans autre précision, ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers ! Les droits de copyright des objets publiés et créés par l’auteur lui-même sont réservés à l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans le consentement exprès de leur auteur.

4. Validité juridique de cette clause d’exonération de responsabilité

La présente exonération de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet dont il est fait référence sur cette page. Si certaines parties ou formulations de ces textes ne sont pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectées.

Haut de